BISCUITERIE COMTOISE

BISCUITERIE COMTOISE, SARL

Présentation de la marque BISCUITERIE COMTOISE

Déposée le 8 octobre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BISCUITERIE COMTOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BISCUITERIE COMTOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-44 du 31 octobre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BISCUITERIE COMTOISE domicilié(e) ZA, LES RIVES DU DOUBS - 25700 - VALENTIGNEY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BISCUITERIE COMTOISE, M. BILLIOTTE FRANCK domicilié(e) ZA, LES RIVES DU DOUBS - 25700 - VALENTIGNEY - France.

La marque BISCUITERIE COMTOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4124050.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BISCUITERIE COMTOISE est expirée depuis le 8 octobre 2024.

BISCUITERIE COMTOISE a également déposé les autres marques suivantes : BISCUITERIE DES DUCS , LE CROQUET COMTOIS , BISCUITS BILLIOTTE , BILLIOTTE 1897 , BISCUITERIE BILLIOTTE , Biscuiterie d'Antan Billiotte , BISCUITERIE COMTOISE , BILLOTTE 1897